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BATITEXTILE (.fr et .com) ainsi que les sous domaines qui y sont liés sont, édités, réalisés et exploités par la société ITLIGENTSIA.

Enregistrement RCS Paris : 838 984 342. TVA Intra : 45838984342.

Le siège social.  22 rue du Département 75018 Paris Tél +33 (0)181 695 433.

Agrément CNIL 2188818 V0 du 24 mai 218 (Mise à jour).

 L’ensemble de ces univers digitaux sont exploités commercialement par la société la société ITLIGENTSIA. Forme juridique : SASU.

La société ITLIGENTSIA dispose de la master licence de BATITEXTILE®

L’ensemble de nos url , sous domaines et liens de paiements directes sont liés à des solutions sécurisées.

Demande de consultation par mail à  itligentsia[at]itligentsia.com

L’ensemble des marques dessins et modèles ont fait l’objet de dépôt INPI. Pour des renseignements complémentaires, nous vous invitons à nous en faire la demande sur itligentsia[at]itligentsia.com

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Le responsable légale de la société : Slavisa MILASINOVIC

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Siret : 510 909 807 00032 RCS Clermont Ferrand

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 TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRES PERSONNELLES.

Les données à caractère personnel sont traitées de manière attentive et confidentielle dans le respect des législations et réglementations nationales et internationales applicables, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD). Il s’agit également de la coopération avec les demandes légitimes des personnes concernées selon le sens du RGPD.

De plus, les données à caractère personnel ne sont pas traitées autrement que de manière compatible avec les objectifs pour lesquels elles ont été obtenues et ne doivent pas être conservées ou traitées plus de temps que nécessaire.

Des garanties techniques et organisationnelles adaptées doivent être prévues afin d’assurer que les données à caractère personnel sont protégées contre toute destruction, perte ou autre forme de traitement illégal, en tenant compte de l’état des connaissances et du type de traitement.

Le cas échéant, le Donneur d’ordre doit immédiatement, à la demande de Le(s) site(s)ITLIGENTSIA, coopérer pour la création d’un contrat à fournir par Le(s) site(s)ITLIGENTSIA par référence à l’article 28 du RGPD (un contrat de sous-traitance) aux fins de traitement des données à caractère personnel par Le(s) site(s)ITLIGENTSIA dans la mesure où un contrat existant entre les parties n’est pas déjà qualifié comme un tel contrat.

Le(s) site(s)ITLIGENTSIA doit informer le Donneur d’ordre, dès que possible mais en tout cas sans délai déraisonnable, d’une violation des données à caractère personnel dans la mesure où elle concerne des données à caractère personnel qui, dans le contexte d’un contrat entre les parties, ont été obtenues du Donneur d’ordre ou sont traités à propos du Donneur d’ordre par Le(s) site(s)ITLIGENTSIA ou des personnes concernées auxquelles le contrat fait référence.

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